La condition juridique des Marocains résidant à l'étranger

Le Conseil de la communauté marocaine à l’étranger (CCME) a présenté, mardi 13 février 2018 au stand du conseil au Salon du livre de Casablanca, la présentation de son ouvrage « la condition juridique des Marocains résidant à l'étranger ».

MM. Ahmed Bouachiq et Mohamed Benyahya, professeurs d’université ont animé cette rencontre modérée par M. Abdellah Maaroufi, chargé de mission au CCME.

Lors de cette rencontre, M. Bouachiq a précisé qu’il s’agit d’un projet de 3200 pages, décliné en cinq tomes, dont deux ont déjà été publiées et deux sont en cours d’impression.

La première partie traite le droit interne et international et les conventions ratifiées par le Maroc comme la déclaration universelle des droits de l'homme ou celles en rapport avec les relations diplomatiques et consulaires. La deuxième partie, qui compte 492 pages, met en valeur les conventions bilatérales avec plusieurs pays avec des pays comme l'Allemagne, les États-Unis… la troisième partie, qui compte 992 pages s’intéresse quant à elle aux conventions sur les impôts, notamment l'impôt sur le revenu dans les pays d’accueil. 

M. Bouachiq a enfin précisé que ce projet va enrichir la bibliothèque universitaire et éclairer les politiques publiques et remercie le CCME de tout l'intérêt qu'il a porté aux affaires juridiques des Marocains du monde. 

Pour sa part, M. Mohammed Benyahya a expliqué que « l'idée de cet ouvrage a survenue après un travail mené par la Revue Marocaine d’Administration Locale et de Développement (REMALD) sur les droits des communautés étrangères au Maroc », précisant qu’il ne s’agit pas d’un travail scientifique mais d’un projet de documentation qui sera une assise importante à tout travail de recherche. 

Pour réaliser ce recueil, « nous avons dû consulter les législations du Maroc et d'un certain nombre des pays d'accueil qui peuvent gérer l'installation et le transit des Marocains du monde et faire un travail de recoupement ». 

Les ouvrages seront l’occasion pour les Marocains du monde de découvrir des institutions qui s'occupent de gérer leurs affaires, comme le CCME, qui a été constitutionnalisé en 2011 et d’avoir une analyse des autres dispositions de la constitution qui les concernent.

M. Benyahya a enfin appelé les chercheurs à se référer à ce document et d’« analyser et évaluer les efforts qui y ont été déployés ».